Situez-nous !
Dans le contexte du développement du coronavirus Covid-19 en Asie et en Europe, et pour éviter tout risque de propagation sur le territoire français, point sur les principales consignes du ministère de la santé, les réflexes à adopter et les mesures pour les entreprises.
MODALITÉS D'ACCUEIL
L’accueil des ressortissants et porteurs de projet à la CACIMA est opéré exclusivement par mail et téléphone.
Les agents de la CACIMA restent à votre disposition :
Janick CORMIER, directrice : janick.cormier@cacima.fr
Romain CORNILLET, conseiller accompagnement aux entreprises et international : romain.cornillet@cacima.fr
Catherine LEBAILLY, centre de formalités des entreprises : catherine.lebailly@cacima.fr
Cassandre BOURGEOIS, conseillère agricole : cassandre.bourgeois@cacima.fr
Pascale VOLLE, conseillère hygiène, sécurité et environnement : pascale.volle@cacima.fr
Virginie CHEVIN, manager de ville : virginie.chevin@cacima.fr
Catherine LE SOAVEC, comptabilité : catherine.le.soavec@cacima.fr
François-Xavier BRIAND, conseiller numérique et formation : francoisxavier.briand@cacima.fr
LISTE DES COMMERCES IMPACTÉS
Vous trouverez en cliquant sur ce lien l’arrêté du 15 mars 2020 complétant l'arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19 et la liste des commerces impactés.
Sur recommandation des banques, nous incitons tous les commerçants à ne se servir que des TPE pour les règlements clients.
MESURES D'AIDE AUX ENTREPRISES
Le ministère de l’économie et des finances annonce des mesures de soutien au cas par cas aux entreprises qui rencontreraient des difficultés sérieuses, notamment le recours à l’activité partielle ou l’étalement des charges sociales et fiscales.
- Des délais de paiement d’échéances sociales et/ou fiscales (URSSAF, impôts) ;
- Dans les situations les plus difficiles, des remises d’impôts directs pouvant être décidées dans le cadre d'un examen individualisé des demandes ;
- Un soutien de l’Etat et de la Banque de France (médiation du crédit) pour négocier avec sa banque un rééchelonnement des crédits bancaires ;
- La mobilisation de Bpifrance pour garantir des lignes de trésorerie bancaires dont les entreprises pourraient avoir besoin à cause de l’épidémie ;
- Le maintien de l'emploi dans les entreprises par le dispositif de chômage partiel simplifié et renforcé ;
- L’appui au traitement d’un conflit avec des clients ou fournisseurs par le Médiateur des entreprises ;
- La reconnaissance par l’Etat du Coronavirus comme un cas de force majeure pour ses marchés publics. En conséquence, pour tous les marchés publics d’Etat, les pénalités de retards ne seront pas appliquées.
La CACIMA se rapproche des services compétents pour connaître les modalités d'accès aux différents dispositifs.
Evolution des mesures en temps réel :
https://www.entreprises.gouv.fr/coronavirus-des-mesures-pour-entreprises-francaises-impactees
Le Ministère du travail répond à vos interrogations : cliquer ici
DOSSIER CCI FRANCE SUR LES MESURES UTILES AUX ENTREPRISES
Retrouvez ici le dossier complet de CCI France sur les mesures globales utiles aux entreprises.
QUELLES SONT LES RECOMMANDATIONS DES AUTORITÉS SANITAIRES DANS LE CONTEXTE DU CORONAVIRUS COVID-19 ?
Le ministère des Solidarités et de la Santé actualise ses recommandations régulièrement pour protéger votre santé et vous recommander les bons gestes à adopter face au Coronavirus COVID-19.
Pour les personnes se trouvant ou revenant d’une zone où circule le virus :
- Surveillez votre température 2 fois par jour ;
- Surveillez l’apparition de symptômes d’infection respiratoire (toux, difficultés à respirer…) ;
- Lavez-vous les mains régulièrement ou utilisez une solution hydro-alcoolique ;
- Evitez tout contact avec les personnes fragiles (femmes enceintes, malades chroniques, personnes âgées…) ;
- Evitez de fréquenter des lieux où se trouvent des personnes fragiles (hôpitaux, maternités, structures d’hébergement pour personnes âgées…) ;
- Évitez toute sortie non indispensable (grands rassemblements, restaurants, cinéma…) ;
- Travailleurs/étudiants : dans la mesure du possible, privilégiez le télétravail et évitez les contacts proches (réunions, ascenseurs, cantine…).
En cas de signes d’infection respiratoire (fièvre ou sensation de fièvre, toux, difficultés respiratoires) si vous habitez dans une zone où circule le virus ou dans les 14 jours suivant le retour d’une zone où circule le virus :
- Contactez le Samu Centre 15 en faisant état de vos symptômes et de votre séjour récent.
- Evitez tout contact avec votre entourage.
- Portez un masque (sur prescription médicale).
- Ne vous rendez pas chez votre médecin traitant ou aux urgences, pour éviter toute potentielle contamination.
QUELLES SONT LES RECOMMANDATIONS GÉNÉRALES AUX DIRIGEANTS D'ENTREPRISE DANS LE CONTEXTE ACTUEL ?
Les dirigeants d'entreprise sont chargés de veiller à la sécurité et à la protection de la santé des collaborateurs placés sous leur autorité. Lorsqu’il y a un risque de pandémie, l’employeur doit se conformer aux consignes des autorités sanitaires publiques. Il est tenu à une obligation de moyens, sans se substituer aux obligations et recommandations édictées par les autorités sanitaires.
ARRÊTÉ MESURES SPM (17 mars 2020)
MESURES DE SOUTIEN AUX ENTREPRISES (17 mars 2020)
Dans le cadre de cette obligation de moyens et à ce stade, il est recommandé à l’employeur de :
- Informer les salariés sur les mesures d'hygiène et de prévention habituelles en cas de symptômes d’infection respiratoire (fièvre et toux/difficultés respiratoires) cf. début de l'article ;
- Prévoir du savon et/ou gel hydroalcoolique en quantité suffisante pour le lavage des mains des collaborateurs ;
- Mettre à jour le document unique d’évaluation des risques, en prenant en compte les postes de travail des salariés exposés régulièrement à des contacts étroits avec le public et en prenant en compte le plan de continuité d’activité (PCA) mis à jour. Le plan de continuité d’activité (PCA) a pour objet de lister l’ensemble des mesures visant à assurer, selon divers scénarii de crise (y compris face à des risques d’épidémie), le maintien de l’activité essentielle de l’entreprise tout en préservant la santé et la sécurité des salariés.
A noter : en cas de circonstances exceptionnelles, notamment de menace d'épidémie, la mise en œuvre du télétravail peut être considérée comme un aménagement du poste de travail rendu nécessaire pour permettre la continuité de l'activité de l'entreprise et garantir la protection des salariés (art. L1222-11 code du travail).
En cas de suspicion de risque ou de contamination, il convient de se référer aux recommandations du gouvernement disponibles et actualisées sur la page suivante : www.gouvernement.fr/info-coronavirus
RECOMMANDATIONS SANITAIRES GOUVERNEMENTALES
Comme pour l’épisode actuel de grippe saisonnière, les mesures barrières suivantes sont efficaces :
- Tousser dans son coude,
- Utiliser des mouchoirs à usage unique,
- Se laver régulièrement les mains,
- Porter un masque. Le port du masque chirurgical, qui fait partie des gestes barrières, est recommandé pour les personnes malades qui ont des symptômes c’est-à-dire quand elles toussent ou éternuent pour éviter de diffuser la maladie par les postillons (voie aérienne). Le port de ce type de masque par la population non malade afin d’éviter d’attraper la maladie ne fait pas partie des mesures barrières recommandées et son efficacité n’est pas démontrée.
- Consulter son médecin traitant en cas de symptômes d’infection respiratoire (fièvre, toux, difficultés respiratoires).
QUI PRÉVENIR
En plus de la chaîne SAMU (15), prévenez votre responsable et le service des ressources humaines.
Pour connaître l’ensemble des informations et recommandations concernant le coronavirus COVID-19 :
via les sites internet
https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus
www.solidarites-sante.gouv.fr/coronavirus
www.santepubliquefrance.fr
par téléphone, appelez le 0 800 130 000 tous les jours de 09h00 à 19h00.
